chartffffffffffffffffffsssssssssssssssssss

PLU

  • Localisation : Arnay-Le-Duc (21)
  • Type de projet : Etudes environnementales réglementaires  -  Urbanisme réglementaire
  • Mission(s) : Evaluation environnementale  -  Plan local d'urbanisme (PLU)  -  Cartographie / SIG  -  Assistance juridique  -  Assistance procédure  -  Carte communale  -  OAP  -  Assistance à la négociation
  • Date de début : janvier 2004
  • Date de fin : décembre 2016

Descriptif du projet :

PLU en 2004
Modifications du PLU en 2010
Modification en 2013
Révision allégée approuvée en 2016